Mentions légales

Animation
Le Marché de Noël 2011
En savoir plus

Réunion
Assemblée Générale le vendredi 2 décembre 2011 au Restaurant la Guinguette Gaudoise

A l'affiche
Philippart Christian Expert Piscine
06 11 81 45 25
Juridique

Newsletter
Pour être informé par e-mail de la vie de votre village...

Liens
- Mairie de La Gaude

Partenaires

Mentions légales

Les dispositions ci-dessous constituent les mentions légales du site www.commerces-lagaude.fr


Directeur de Rédaction :

Le Président en exercice
Michel GOUNIOT
Association des Entreprises et Commerçants Gaudois
954 Route de Saint Laurent
06610 - La Gaude
Tel : 0 961 630 587


Hébergement :

AMEN SAS
12-14, Rond Point des Champs Elysées
75008 Paris

Déclaration CNIL :

D'après l'article 22-II-2 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée Les fichiers de membres d’associations ou d’organismes à but non lucratif à caractère religieux, philosophique, politique ou syndical sont dispensés de déclaration CNIL.


Propriété Intellectuelle :

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur les sites édités par commerces-lagaude.fr sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable écrite de commerces-lagaude.fr. Toute reproduction totale ou partielle des sites édités par commerces-lagaude.fr est strictement interdite.


Loi "Informatique et Libertés" :

Conformément à la loi française "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Pour exercer ce droit, contactez le directeur de rédaction.


Litiges :

La langue des présentes mentions légales est le français. Ces mentions légales sont soumises au droit français. Les litiges seront de la compétence de la juridiction de Grasse.